Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISCOVOL
Numéro de dépôt :
1010406
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DISCOVOL
Déposée le 4 mars 1977 par SOULA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISCOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISCOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DISCOVOL est expirée depuis le 4 mars 1987.
SOULA Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017